Baptiste HESNARD propose les services suivants :

• Création de sites web vitrine, premium et e-commerce
• Configuration et personnalisation de serveurs Discord
• Maintenance, mise à jour et support de sites web
• Conseil et accompagnement en stratégie digitale
• Toute autre prestation convenue par accord écrit entre les parties

Toute prestation fait l'objet d'un devis gratuit établi après échange par email ou formulaire de contact. Le devis est valable 30 jours à compter de sa date d'émission.

La commande est ferme et définitive après :

• Validation écrite du devis par le client (email ou signature)
• Réception de l'acompte de 50% du montant total TTC
• Fourniture des éléments nécessaires au démarrage (textes, images, accès)

Les prix affichés sur le site sont en euros (€) toutes charges comprises. TVA non applicable — article 293B du CGI.

Modalités de règlement :

• Acompte de 50% à la validation de la commande
• Solde de 50% à la livraison, avant transfert des livrables
• Paiement accepté par : virement bancaire, PayPal, [autres moyens]

Les délais indicatifs sont précisés dans le devis. Ils débutent à compter de la réception simultanée de l'acompte ET de l'ensemble des éléments nécessaires transmis par le client.

Baptiste HESNARD ne saurait être tenu responsable des retards imputables à :

• La transmission tardive des éléments par le client
• Des délais de validation des étapes par le client
• Des cas de force majeure

Le nombre de révisions comprises est précisé dans chaque offre. Une révision correspond à des ajustements mineurs sur un livrable existant (corrections de texte, ajustements de couleur, déplacement d'éléments).

Ne constituent pas des révisions incluses :

• Un changement de direction artistique globale
• La refonte complète d'une page
• L'ajout de nouvelles fonctionnalités non prévues au devis

Au-delà du quota inclus, chaque révision supplémentaire sera facturée à un tarif horaire convenu d'avance.

Les livrables demeurent la propriété entière de Baptiste HESNARD jusqu'au paiement intégral de la prestation.

À réception du solde :

• Le client acquiert la pleine propriété des fichiers livrés pour l'usage convenu
• Baptiste HESNARD conserve le droit de mentionner la réalisation dans son portfolio et communications
• Les frameworks, CMS et bibliothèques open-source restent soumis à leurs licences respectives

Le client s'engage à :

• Fournir des informations exactes, complètes et légales
• Détenir tous les droits sur les contenus (textes, photos, logos) transmis
• Valider les étapes du projet dans un délai raisonnable (max. 7 jours ouvrés)
• N'utiliser les livrables qu'à des fins licites et conformes à la législation
• Ne pas revendre ou sous-licencier les livrables sans accord écrit préalable

Conformément à l'article L.221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation de 14 jours ne s'applique pas aux prestations de services pleinement exécutées avant la fin du délai, dès lors que le client a expressément demandé le commencement des travaux.

Pour toute annulation avant démarrage des travaux, un minimum de 20% du montant total sera retenu à titre de frais administratifs et de réservation.

Baptiste HESNARD s'engage à apporter tout le soin et la compétence nécessaires à la réalisation des prestations. Sa responsabilité est limitée au montant HT de la prestation concernée.

Baptiste HESNARD ne saurait être tenu responsable de :

• Pertes de chiffre d'affaires, de données ou d'exploitation
• Dommages indirects ou immatériels de quelque nature que ce soit
• Défaillances liées à l'hébergeur ou aux services et API tiers
• Modifications apportées par le client aux livrables après livraison

En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité par voie d'échanges écrits.

À défaut d'accord amiable, le client consommateur peut recourir gratuitement à la médiation de la consommation :

• Médiateur de la consommation accrédité [à préciser selon votre secteur]
• Plateforme européenne de règlement en ligne : ec.europa.eu/consumers/odr

À défaut, les tribunaux compétents de Rennes seront seuls compétents, sauf règles d'ordre public contraires.